Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1210229
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) LA BOULE OBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210229.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1992.
LA BOULE OBUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01